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Résumé | Bibliographie | Notes

Sérendipité.

Produire les communs à travers l’histoire.

Graber, Frédéric et Fabien Locher. 2018. Posséder la nature. Environnement et propriété dans l’histoire. Paris : Éditions Amsterdam.

Les grands mouvements de capitaux tout comme la mobilité individuelle possibles dans le monde contemporain peuvent donner l’impression que nous sommes aujourd’hui efficacement déracinés, détachés des contraintes du sol. Que ce dernier n’est que la scène sur laquelle se jouent les rapports sociaux, et qu’au final nous sommes autant d’unités discrètes capables de passer indifféremment d’un espace à un autre. Les droits fonciers privés sont dans ce contexte appréhendés comme des éléments-clés de la protection des ressources communes (Vizek et Nielsen-Pincus 2017). Ces droits constituent des prérogatives que leurs détenteurs se répartissent. Un détenteur de droit le serait forcément au détriment des autres. Plusieurs typologies de ces droits existent. Elles viennent préciser la distinction issue du droit romain entre le droit d’abusus (celui de vendre, de louer, de détruire et de modifier le bien), d’usus (d’utiliser le bien), et de fructus (de jouir de ses fruits).

Mais les défis environnementaux et sociétaux auxquels l’humanité est confrontée semblent souligner toujours de façon plus prégnante le caractère contradictoire d’une propriété exercée comme exclusion et domination si l’on souhaite répondre à des enjeux d’équité et d’entraide. Des auteurs comme Borrits (2018) et Vanuxem (2018) ont souligné l’urgence de cesser de concevoir sol et humanité comme étant inscrits dans un rapport de domination, où occuper un espace, c’est forcément exclure. Il importe au contraire de chercher à faire cadrer la propriété avec un esprit de cohabitation.

Posséder la nature adopte ce dessein. L’ouvrage souhaite « proposer une nouvelle façon d’aborder les enjeux écologiques contemporains, tout en renouvelant notre compréhension de cette institution centrale de nos sociétés qu’est la propriété » (p. 11). C’est avec cette ambition qu’il offre une sélection d’articles ou de chapitres inédits en français, choisis sur la base de leur positionnement en contre-pied des théories économiques voulant que la propriété privée soit la meilleure garante de la pérennité des ressources et de l’efficacité économique. Les contributions mises à disposition font toutes ressortir le caractère historiquement contingent de la propriété, et illustrent ainsi que la conception libérale n’est ni universelle, ni pacifique par essence, ni immuable.

Les douze textes, impeccablement traduits, sont répartis en cinq sections : « Déconstruire la nature » ; « Marchandiser la nature » ; « Les enclosures de la conservation » ; « Communs, environnement et communautés » et « La propriété au temps de la crise environnementale ». Bien que cette division serve le propos du bref chapitre introductif, un élément ressort de l’ensemble des textes : à la propriété correspond toujours un acte d’exclusion – de l’autre, d’une activité, d’une volonté… Ce n’est peut-être pas tant le fait de l’européanité de ce modèle de propriété – comme semblent le suggérer Graber et Locher par leur choix éditorial de commencer par la rencontre des Européens et des premières nations américaines – que de son caractère intimement lié au capitalisme. Si le capitalisme est européen, le sont tout autant les modèles de communs qu’explorent Robert Netting en Suisse ou Paul Warde en Allemagne. Ainsi, bien que les textes choisis soient parfois précurseurs, parfois successeurs du travail d’Elinor Ostrom (1990), certains rappellent également des contributions plus franchement néomarxistes, comme celles de David Harvey (1996) ou de Neil Smith (1984).

Toutes les contributions sont en quelque sorte un regard jeté sur des expériences sociétales de gestion de la tension entre exclusion et appropriation, basées sur la coactivité, certains chapitres campant davantage à un pôle du spectre qu’à l’autre. La coactivité, on l’explore dans les contributions de Richard Holtzt, de James Scott et de Robert Netting.

Le premier explore comment les pratiques scientifiques ont joué un rôle dans les conflits de droit de la forêt en Allemagne et illustre ainsi comment la science devient un instrument par lequel l’État exerce un contrôle sur ses citoyens, qui de leur côté trouvent des moyens de faire entendre leurs revendications puis reconnaître leurs droits. Le second s’intéresse à la manière dont les risques et vulnérabilités perçus viennent moduler la distribution des différentes formes de droit de propriété chez les paysans du Vietnam. Le troisième propose une vision des communs en tant qu’outils maximisant la conservation des ressources naturelles. Les diverses combinaisons possibles entre propriétés privées et communs constituent des adaptations à des contextes écologiques spécifiques – dans son cas, celui des Alpes suisses.

Les autres contributions tablent sur des études de cas qui portent davantage sur des phénomènes juridiques de dépossession et, à terme, d’exclusion et de domination. Lee Peluso s’intéresse à la construction discursive, et surtout légale, de « l’autre », en l’occurrence du « Chinois » à Bornéo, et à la légitimation de la dépossession par la fabrication de catégories ethniques. Pour Neumann, ce sont les parcs nationaux qui sont étudiés comme moyens pour l’État d’asseoir son contrôle et d’exclure des catégories d’individus de l’accès à des territoires et leurs ressources. Kevles, quant à lui, s’arrête au processus graduel de brevetage du vivant au 18e et 19e siècles, qui a vu le jour avec la production par croisement, bouturage, ou plus prosaïquement par hasard, de nouvelles essences de fruits ou de bétails à caractéristiques spécifiques.

Les deux directeurs de publication vont plus loin que simplement offrir une sélection de célébrations des communs. Ils remarquent en introduction que le mouvement existant de revitalisation des communs, qui s’inscrit contre la logique privative et gagne en popularité, pêche trop souvent par idéalisme. Ils ont l’élégance de proposer des textes nuancés, qui montrent bien que les communs ne s’inscrivent pas uniquement en opposition à l’État ou au marché, mais participent souvent de combinatoires variées où chacun des trois champs se nourrit mutuellement. Le texte de Warde est celui qui le fait de la façon la plus explicite, en explorant le rôle de l’État et des pouvoirs seigneuriaux dans l’organisation des communs au 16e et 17e siècles en Allemagne.

Les chapitres d’Horwitz et de Steinberg sur les éléments de propriété liés aux berges et aux cours d’eau dévoilent la même combinatoire, mais cette fois dans un domaine où l’interprétation des textes de loi par la magistrature et le développement de nouvelles techniques viennent modifier les questions de propriété. Ensemble, ces textes montrent la construction sociale de la propriété et les postures juridiques qui tantôt privilégient le droit d’antériorité, tantôt encouragent des usages dits naturels. Les chapitres de Rome et de Banner sur la crise environnementale, qui closent le livre, leur font écho. Ils s’appliquent consécutivement à suivre la chronologie des lois et projets de loi étatsuniens de protection de l’environnement depuis les années 1950. Cela fait ressortir un changement d’échelle, puisque la focale passe de la propriété comme objet à la propriété en tant qu’ensemble de relations. De cette manière, la propriété peut être considérée comme portant uniquement sur des droits plutôt que sur des objets. Elle pourrait être absolue non pas dans le sens d’une possibilité de d’y faire tout ce que l’on souhaite, mais bien, comme l’explique Vanuxem, dans le sens d’un droit opposable à tous (erga omnes). C’est ce que Borrits appelle l’appropriation basée sur la coactivité, l’équivalent, pour Vanuxem, de la propriété comme accès-habitation, qu’elle oppose à la propriété comme captation-domination. Cependant, favoriser l’usage dans la détermination du droit de propriété pose aussi des questions. C’est l’essence de la contribution de Cronon, qui explore comment ce que les Européens considéraient comme une absence de mise en valeur servait de légitimation à la dépossession des nations amérindiennes.

Graber et Fabien ont choisi de limiter leurs interventions à de très courts textes introductifs devant chacun des textes présentés. Puisque l’ouvrage commence par affirmer que la question de la propriété de la nature n’a pas reçu, en France, toute l’attention qu’elle méritait, on peut suggérer qu’il manque aux lecteurs un chapitre où les directeurs de l’ouvrage s’approprieraient les textes offerts afin d’en faire une lecture plus centrée sur la France. Sans avoir nécessairement recours à une longue dissertation, cela aurait permis d’identifier des points de convergence et de divergence, de faire ressortir avec plus de saillance la pertinence d’un regard ainsi jeté sur d’autres modèles de propriété et analyses. Si ce recueil de textes apporte en effet une belle contribution à la compréhension de la propriété de la nature, la première ambition énoncée, celle de proposer une nouvelle façon d’aborder les enjeux écologiques, se trouve ainsi mise de côté. Cela n’enlève néanmoins rien à la grande qualité de chacun des textes regroupés, ni à la pertinence de leur assemblage.

Résumé

Les défis environnementaux et sociétaux auxquels l’humanité est confrontée semblent souligner toujours de façon plus prégnante le caractère contradictoire d’une propriété exercée comme exclusion et domination si l’on souhaite répondre à des enjeux d’équité et d’entraide. Il importe au contraire de chercher à cadrer la propriété avec un esprit de cohabitation. Posséder la nature adopte ce dessein. Il offre une sélection d’articles ou de chapitres inédits en français, choisis sur la base de leur positionnement à contre-courant des théories économiques voulant que la propriété privée soit la meilleure garante de la pérennité des ressources et de l’efficacité économique. Les contributions mises à disposition font toutes ressortir le caractère historiquement contingent de la propriété, et illustrent ainsi que la conception libérale n’est ni universelle, ni pacifique par essence, ni immuable.

Bibliographie

Borrits, Benoît. 2018. Au-delà de la propriété. Pour une économie des communs. Paris : La Découverte.

Harvey, David. 1996. Justice Nature and the Geography of Difference. Oxford : Blackwell.

Ostrom, Elinor. 1990. Governing the Commons : The Evolution of Institutions for Collective Action. Cambridge : Cambridge University Press.

Smith, Neil. 1984. Uneven Development. Nature, Capital and the Production of Space. Athens : University of Georgia Press.

Vanuxem, Sarah. 2018. La propriété de la terre. Marseille : Éditions Wildproject.

Vizek, Ashley et Max Nielsen-Pincus. 2017. « Landowner Attitudes Toward Conservation Easements : Balancing the Private and Public Interest in Land » Society & Natural Resources : An International Journal, vol. 30, n°9 : p. 1080-1095.

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